Εξώφυλλο

Code de procβedure pβenale annote d'apres la doctrine et la jurisprudence : avec renvois aux publications Dalloz.

Corporate συγγραφέας:	France.
Μορφή:	Επιστημονικό περιοδικό
Γλώσσα:	French
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης:	Paris :, Jurisprudence gβenβerale Dalloz,, 1960-
Σειρά:	Petits codes Dalloz.
Θέματα/Λέξεις Κλειδιά:	Criminal procedure > France Courts-martial and courts of inquiry > France. Military offenses > France.

Εξώφυλλο

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Tableau général de la nouvelle division de la France en départemens, arrondissemens communaux et justices de paix, d'après les lois des 28 pluviôse an 8 et 8 pluviôse an 9 ... /
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Procès en la Cour d'assises de la Seine, le 27 et 28 aout 1832
από: Enfantin, P. 1796-1864.
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Cours de droit commercial maritime d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce /
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Les subsistances rendues plus abondantes et plus accessibles à tous les citoyens les finances restaurées, les rentiers, les fonctionaires publics, les propriétaires réintégrés dans leurs droits et leur cause défendue contre les prétentions injustes de leurs oppresseurs, enfin l'assignat remis au pair par un systême complet d'amélioration, applicable à tous les sols, et d'abord par la perfection du systême d'ensemencement, d'après les procédés nouveaux, fruits des recherches, des expériences et des travaux du Général Belair, ou, Recueil de lettres et d'ecrits sur ces objets, importans adressés par ce Général, au citoyen Lalande, directeur de l'Observatoire.
από: Belair, A.-P. Julienne de 1747-1819.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1795)

De la refonte des monnaies de cuivre et de billon d'après le projet de loi présenté à la Chambre des députés, et discuté dans les séances des 29, 30, 31 mai, 1er et 1 juin 1842 /
από: Rey, Charles.
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Déclaration du citoyen André-Louis-Jules Lechevalier Jor., accusé ex-membre du Comité de la presse et du Comité socialiste.
από: Lechevalier, Jules, ca. 1800-1850.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1849)

Changes faits sur le cours des papiers-monnoies depuis leur origine, 31 août 1789, jusqu'au 30 ventôse de l'an IV servant également pour l'échelle de dépréciation et d'opinion comprise dans la loi sur les transactions du 5 messidor an V, approuvée par le Conseil des anciens, auquel on a joint un tableau progressif de dépréciation vraie, d'après lequel on pourra calculer même suivant les échelles projetées pour chaque département /
από: Vigneti, P. V. N.
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Biographies et portraits d'après nature des candidats socialistes du Département de la Seine liste adoptée par le Comité central démocrate socialiste /
από: Joubert, Ch.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1849)

La Petite maison rustique, ou, Cours théorique et pratique d'agriculture, d'économie rurale et domestique d'après Rozier, Parmentier, Duhamel-Dumonceau, de la Bretonnerie, pour la grande culture et le jardinage, Gilbert, Tressier, Lafosse, pour l'art vétérinaire, Chaptal, pour l'art de faire le vin, Valmont de Bomare, Cadet-de-Vaux, etc., pour divers procédés d'économie rurale et domestique.
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Manuel pratique des plantations rédigé d'après les principes les plus clairs sur la nature des terreins, le choix des arbres, la manière de les déplanter, de les transplanter et de les entretenir : avec des observations et des expériences à la portée des agriculteurs et des habitants de la campagne : avec figures /
από: Calvel, Etienne, d. ca. 1830.
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Tarif du prix auquel doivent être payés, au change, les louis fabriqués en vertu de la déclaration du 30 Octobre 1785, en conformité de la loi du 7 germinal an XI qui ordonne que les nouvelles pièces d'or seront fabriquées au titre de neuf cent millièmes ... et aussi d'après un arrêté du gouvernement du 16 du susdit mois, qui en a fixé le titre à neuf cent un millièmes.
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De la bourse, et des spéculations sur les effects publics ouvrage dans lequel les marchés à terme sont considérés d'apres les lois, la jurisprudence, la morale, et le crédit public /
από: Coffinières, Antoine Siméon Gabriel, 1786-1862.
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Motion d'ordre sur l'objet des finances et pour proposer à la Convention de retirer de la masse des assignats en circulation plus de trois milliards, d'après le décret rendu le 10 prairial
από: Reynaud de Bonnassous, Claude-André-Benoît, 1749-1817.
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Du gouvernement des finances de France, d'après les lois constitutionnelles et d'après les principes d'un gouvernement libre et représentatif
από: Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre, marquis de, 1739-1798.
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Rétablissement de la loi du divorce d'après les principes de la charte de 1830, qui a consacré les principes de 1789 et réprouvé ceux de la charte de 1814 /
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Tarif du prix auquel doivent être payés, au change, les écus de six livres rognés ou altérés, en conformité de la loi du 7 germinal an XI qui ordonne que les nouvelles pièces d'argent seront fabriquées au titre de neuf cents millièmes, que le franc, unité monétaire, sera du poids de cinq grammes, et les autres pièces dans une proportion exacte avec leur valeur, et celle du 14 du mem̂e mois, qui affranchit lesdits écus du droit de retenue, et aussi d'après l'arrêté du gouvernement du 16 du susdit mois, qui en a fixé le titre à neuf cent six millièmes.
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Des marchés à terme d'effets publics considérées d'après les principes généraux des contrats, sous le rapport de la légalité du titre et de la validité de l'engagement /
από: Prieur-Delacombe, E. d. 1832.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1823)

Tableau de la population de toutes les provinces de France et de la proportion, sous tous les rapports, des naissances, des morts & des mariages depuis dix ans, d'après les registres de chaque généralité, accompagné de notes & observations : mémoire sur les milices, leur création, leur vicissitude & leur état actuel : examen de la question sur la prestation du service militaire en nature, ou sur sa conversion en une imposition générale /
από: Des Pommelles, chevalier.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1789)

Organisation du travail d'après la théorie de Fourier /
από: Forest, P.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1845)

Etablissements et coutumes, assises et arrêts de l'Échiquier de Normandie, au treizième siècle (1207 à 1245) d'après le manuscrit français F.2 de la Bibliothèque de Sainte-Geneviève /
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1839)

Fratris Dominici Soto ... Libri decem de iustitia et iure
από: Soto, Domingo de, 1494-1560.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1569)

Manuel de bonnetier et du fabricant de bas, ou, Traité complet et simplifié de ces arts d'après les renseignemens fournis par plusieurs fabricans ... /
από: Leblanc, V., ca. 1790-1846.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1830)

Statistique agricole du Département de l'Eure addressée à M. le ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce d'après ses instructions /
από: Bégé, Achille.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1838)

Instruction sur la manière de rectifier les tabls de comparaison entre les anciennes et les nouvelles mesures, calculées d'après le mètre et le kilogramme provisoires, pour les rendre conformes à la détermination définitive du mètre et du kilogramme suivie de l'Arrêté des Consuls du 13 brumaire an 9.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1801)

Sur la mobilisation des deux tiers de la dette publique d'après le project de la Commission des finances qui propose de convertir le capital de ces deux tiers en bons au porteur, admissibles uniquement en paiement de domaines nationaux /
από: Saint-Aubin, 1752-1820.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1796)

Pacte social, ou, Plan d'une association commerciale et agricole tendant à relever le commerce et l'agriculture, par la mise en circulation de valeurs immobiliaires, sous le titre de Contrats au porteur, et par des entreprises rurales /
από: Dupeuty, P.-C.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1801)

De l'agriculture en France d'après les documents officiels /
από: Mounier, L.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1846)

Etat du bétail en France statistique comparative des animaux domestiques en France, d'après les recensements de 1812, 1829 et 1839 /
από: Block, Maurice, 1816-1901.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1850)

Organisation du travail d'après les principes de la théorie de Ch. Fourier /
από: Forest, P.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1840)

Nouveau barême de réduction, ou, Guide des marchands, notaires, arpenteurs, artisans, répartiteurs d'impositions, etc., pour la réduction des anciennes mesures locales du département de la Gironde, en nouvelles mesures, avec leur prix comparatif contenant la manière de réduire avec facilité et précision, d'après le nouveau système métrique, tous les anciens poids et mesures qui étaient en usage sur le territoire de la République : ouvrage qui a été présenté au ministre de l'intérieur /
από: Gras, Citoyen.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1803)

Mémoire sur les avantages et les inconvéniens de l'emploi du charbon de pierre ou du bois dans les fabriques avec la description des différentes mines de charbon qui sont en Provence, & leurs qualités : qui a remporté le prix, au jugement de l'Académie des belles-lettres, sciences & arts de Marseille, dans son assemblée d'après Pâques, tenue le 5 avril 1780 /
από: Bernard, Pons-Joseph, 1748-1816.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1780)

Lettre de M. Turgot à Monsieur N[ecker] suivie du tableau comparatif de de [sic] ce qui s'est passé en 1716, 1717, 1718, 1719 & 1720, d'une part, & de ce qui s'est passé en 1776, 1777, 1778, 1779 & 1780, d'autre part : le tout vérifié d'après les pieces originales, imprimées à la suite de l'Histoire du système.
από: Turgot, Anne-Robert-Jacques, baron de l'Aulne, 1727-1781.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1780)

Tarif pour l'évaluation des vaisselles & bijoux d'or portés aux hôtels des monnoies, & rédigé d'après les prix fixés par le décret de l'Assemblée nationale du 6 octobre 1789, & la promulgation du roi.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1789)

Dissertation théologique sur les intérêts de l'argent placé a jour d'après la lettre encyclique de Benoit XIV /
από: Ruel, abbé.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1789)

Nouvelle Conférence entre le ministre et le conseiller au Parlement de Paris imprimée d'après le mémoire justicatif de M. de Calonne au roi, & où il est traité des affaires intéressantes du royaume.
Άλλες Λεπτομέρειες Έκδοσης: (1787)

Statistique du Département de la Vendée contenant la description topographique et l'histoire naturelle de son Bocage, de son Marais et de sa Plaine : l'état de son agriculture, de son commerce et de son industrie : la situation de ses routes, canaux, ports de mer, rivières, bois et forêts : un coup d'œil sur ses îles et sur ses villes principales : un tableau du caractère, des mœurs et des usages de ses habitans, et les vues d'amélioration dont ce département est susceptible /
από: Labretonnière, P. L. C.
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